L'identification des animaux en France
L’identification consiste à attribuer un numéro unique et permanent à un animal.
Chez les humains, l’attribution d’un numéro unique est basée sur le sexe, date et lieu de naissance, c’est notre numéro de Sécurité Sociale. Ce numéro nous est propre mais il est dématérialisé (nous ne l’avons pas inscrit sur notre corps) .
Chez les animaux, le numéro d’identification est toujours marqué d’une façon ou d’une autre sur le corps (tatouage, boucle, puce électronique …). Il est ensuite enregistré dans une base de donnée appelée « Registre » qui introduit d’autres données telles le nom, sexe et âge de l’animal, les coordonnées de son propriétaires, et éventuellement des données sanitaires ou techniques selon l’utilisation faite du registre. Il est clair qu’apparaît une notion de confidentialité qui sera en partie fonction des liens unissant le Registre à d’autres structures. Plus le Registre est indépendant, plus les données de confidentialité sont importantes. Les transmissions de données d’un propriétaire à un autre à l’intérieur d’un Registre dépendent du Règlement du Registre. Ainsi un registre tel que LAREU qui enregistre des lamas et alpagas en Europe refuse de transmettre les données d’un propriétaire à qui que ce soit, administration comprise. Lorsqu’un animal est retrouvé avec un numéro de puce, LAREU est contacté et se charge d’informer le propriétaire sans transmission de ses coordonnées (sauf avis contraire). Un registre d’éleveurs sélectionneurs peut offrir des possibilités d’échanges entre les éleveurs, (par exemple diffusion d’informations sur des mâles) mais la thématique est alors totalement différente.
Les animaux de rente de ferme :
En France, l’identification et l’enregistrement des animaux de ferme dont les produits ( lait, viande ) sont destinés à l’utilisation humaine sont obligatoires. Cette identification est réalisée à l’aide de boucles d’oreilles comportant numéros et/ou codes barres, ou dans certains cas de puces électroniques.
Les établissements départementaux d'élevage (dépendants du Ministère de l’Agriculture) ont la responsabilité de mettre à jour la base de données nationale d'identification (BDNI).
Cette base a pour objet d'identifier et d'enregistrer les mouvements d'animaux d'élevage (bovins, ovins/caprins, porcins). Elle comprend les éléments suivants :
des marques auriculaires pour l'identification des animaux ;
des bases de données informatiques ;
des passeports pour les animaux ;
des registres individuels tenus dans chaque exploitation.
Les équidés :
Les équidés, dont seuls certains spécimens sont élevés pour la viande, ne peuvent pas entrer dans ce schéma d’animaux de rente. Aussi, la gestion de l’identification des équidés est assurée par l’Institut français du cheval et de l’équitation (IFCE) au travers de la base centrale SIRE (Système d’information relatif aux équidés). Tout équidé résidant sur le territoire français est répertorié avec un numéro d’identification unique dans la base nationale SIRE, qui compte plus de 900 000 équidés.
Cette base permet de contacter la personne responsable d’un cheval ; chaque changement de propriété doit être enregistré dans cette base ainsi que les lieux de résidence de l’animal.
Les carnivores domestiques :
L’identification et l’enregistrement des carnivores domestiques (chiens, chats et furets) est obligatoire en France. L’identification par puce est réalisée par les vétérinaire (puce électronique ou tatouage) et l’enregistrement est assuré par I-Cad (identification des carnivores domestiques), entreprise privée choisie par le ministère de l’Agriculture. L’identification des chiens et des chats est obligatoire préalablement à leur cession, à titre gratuit ou onéreux. Il en est de même, en dehors de toute cession, pour les chiens nés après le 6 janvier 1999 âgés de plus de quatre mois et pour les chats de plus de sept mois nés après le 1er janvier 2012.
Les lamas et alpagas :
Le vide juridique concernant l’identification de nos animaux est comblé.
Le législateur a en effet inscrit une sous section 6 « identification des camélidés » dans le Code Rural. Il est précisé ( paragraphe 3, article D 212-77-6) que « Les camélidés détenus en France doivent être identifiés ... par l’implantation d’un transpondeur ou par la pose de deux repères auriculaires agréés dont un électronique conformément aux dispositions précisées par arrêté du ministre chargé de l’agriculture. »
LAREU propose de fournir à ses adhérents des transpondeurs agréés ( "puces électroniques" ) , en association avec l'impression du passeport personnalisé (voir kit puce + passeport). Ces puces doivent normalement être posées par un vétérinaire. LAREU ne propose pas les boucles auriculaires, disgracieuses et dangereuses.
En cas de « contrôle », il faut pouvoir prouver que les animaux sont identifiés. Une possibilité est d’avoir toujours un lecteur de puce sur soi, une autre est d’avoir un document attestant la bonne identification des animaux. Si c’est un vétérinaire qui a identifié, vous avez un papier de lui, sinon, la solution est d’imprimer la liste de vos animaux (très facile par le biais de LAREU /« view my animals ») avec leurs numéros de puce et de la faire contrôler et signer par un vétérinaire lors d’un passage de ce dernier. Si vous possédez un passeport LAREU, la page 9 est prévue pour ça.
LES PUCES UTILISEES :
Les puces électroniques d’identification encore appelées transpondeurs doivent être aux normes « ISO » et portent un codes unique à 15 chiffres. On trouve encore dans le circuit des anciennes puces non ISO codées avec des lettres et des chiffres avec mois de 15 caractères; le problème est qu’on ne peut pas les lire avec tous les lecteurs actuels.
Le code d’identification en France est ainsi déterminé :
les trois premiers correspondent au code du pays (le code de la France est 250),
les deux suivants au code espèce (22 pour les espèces non domestiques, 25 pour les équidés, 26 pour les chiens chats et furets)
les deux suivants au code fabricant (par exemple 95 pour Allflex, 98 pour Merial, 41 pour Vethica …)
et les huit derniers au numéro d’identification individuel attribué à l’animal portant la puce.
Récemment, un nouveau code est apparu. Le code 9xx en début du code d’identification à 15 chiffres où xx est un code laboratoire. Ce code est attribué aux animaux de "faune domestique" autres que ceux déjà définis (chiens, chats, furets chevaux et animaux de ferme) Les lamas et alpagas entrent donc dans cette catégorie, et il faut donc utiliser ces puces pour les identifier. Pourquoi l’administration a-t-elle créé un nouveau système d’encodage pour cette catégorie d’animaux ? Pourquoi ne pas avoir continué sur ce qui existait déjà, code pays code espèce en (mettant alors un code non utilisé 27 ou 28 par exemple), code laboratoire etc ? Les voies de l’administration restent parfois impénétrables … Quoiqu’il en soit nous devons utiliser en priorité ces puces.
OU METTRE LA PUCE ?
Il a été conseillé il y a plus de vingt ans d’implanter la puce à la base de l’oreille gauche de l’animal. Cet emplacement a été défini à la suite de différents essais, et donne satisfaction. C’est donc là que l’on conseille de mettre la puce sur les lamas et alpagas. C’est là que l’on cherchera en priorité à lire le numéro avec le lecteur. On a vu des puces mises sous la queue, ce n’est pas sérieux et leur lecture relèvera du pur hasard…
CONCLUSION
Il ne faut surtout pas hésiter à identifier ses animaux en utilisant si possible des transpondeurs. Nous conseillons d’enregistrer sur LAREU qui offre des garanties de confidentialité et d’indépendance, tout en étant gratuit.
